Mentions légales
Éditeur du site
SASU TP13 France
Adresse : La Guéronnière, 61140 Bagnoles-de-l'Orne Normandie
SIRET : 994 052 496 00019
RCS : RCS Alençon 994 052 496
Code APE : 5610C
Capital social : 100 €
TVA intracommunautaire : FR
Email : karlcibois@gmail.com
Téléphone : 06 03 37 56 91
Directeur de la publication
Karl Cibois, fondateur
Hébergement
Le site https://tp13.fr est hébergé par :
Vercel Inc.
440 N Barranca Ave #4133
Covina, CA 91723 — USA
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logos, structures, base de données) sont la propriété exclusive de SASU TP13 France, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Responsabilité
Les informations diffusées sur ce site sont fournies à titre indicatif. SASU TP13 France s'efforce d'en garantir l'exactitude mais ne saurait être tenue responsable d'éventuelles erreurs ou omissions.
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. SASU TP13 France n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, et après échec de toute tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.